Avis à télécharger ici. Le vote de l’avis PME/TPE neutres en carbone au CESE s’est déroulé mardi 11 septembre et a été quasi unanime (six vois d’abstention). Il était rapporté par Antoine Bonduelle et Stéphanie Goujon, au nom de la section des activités économiques présidée par Delphine Lalu. Peu de choses sont encore faites pour accompagner les TPE-PME vers la neutralité carbone. Or celle ci est centrale pour l’Accord de Paris. Des dispositions législatives et réglementaires sont déjà applicables aux grandes entreprises, mais ce cadre ne s’applique pas ou peu aux 3,8 millions de TPE et PME. De plus, les outils techniques, comptables et fiscaux existants sont mal adaptés à leurs spécificités. En France, peu d’entreprises ont réalisé un BEGES, soit moins de 8% pour les entreprises dont l’effectif est inférieur à 20 personnes et 12% pour les entreprises entre 20 et 49 personnes.
Dans ce projet d’avis, le CESE identifie des solutions concrètes pour que les TPE-PME posent les premiers pas vers la neutralité carbone, tout en s’adaptant et en gagnant en compétitivité et en performance globale. Il s’agit alors de favoriser un réseau « d’ambassadrices et d’ambassadeurs opérationnels » pour stimuler les échanges et initier la démarche des TPE-PME vers la neutralité carbone ; de mettre en place à bilan carbone plus représentatif de l’activité des TPE-PME ; de créer des clubs locaux de neutralité carbone ; de favoriser les produits et services moins émetteurs en carbone ; de dynamiser les financements ; de mieux former les gestionnaires et les comptables ainsi que l’ensemble des salarié(e )s.
Vidéos de présentation sur http://www.lecese.fr/travaux-du-ces...